quelles sont les positions tarifaires (hs codes) du tarif national des douanes 2016 ? – marco logistique

Quelles sont les positions tarifaires (HS codes) du Tarif National des Douanes 2016 ? – Marco Logistique

Nous sommes actuellement à la cinquième version du Système Harmonisé (SH) de désignation et de codification des marchandises, depuis son entrée en vigueur en 1998, et à la deuxième Édition du Tarif National des Douanes.

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eur-lex - 32019d2198 - en - eur-lex

EUR-Lex - 32019D2198 - EN - EUR-Lex

En face des mentions reprises dans les deux premières colonnes, une règle est exposée dans la colonne (3). Lorsque, dans certains cas, le code de la colonne (1) est précédé d’un “ex”, cela indique que la règle figurant dans la colonne (3) ne

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eur-lex - 32016r1076 - en - eur-lex

EUR-Lex - 32016R1076 - EN - EUR-Lex

Lorsqu'un État membre fournit à la Commission des informations concernant une éventuelle fraude ou une absence de coopération administrative, la législation de l'Union pertinente devrait être applicable, notamment le règlement (CE) n o

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eur-lex - 52019xc0329(02) - en - eur-lex

EUR-Lex - 52019XC0329(02) - EN - EUR-Lex

0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants 0101 29 10 et 0101 29 90 Chevaux Les chevaux sauvages tels que le cheval de Przewalski ou le tarpan (Mongolie), restent compris dans les présentes sous-positions. Par contre, les zèbres (Equus

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code hs pour les nouilles au savon

code hs pour les nouilles au savon

HS : produit d'entretien multi-usages c'est terminé pour aujourd'hui..mes neurones ont fourni un gros effort pour fournir une réponse valable!-)) je les mets au repos..je les laisse se rafraîchir un peu..et y en a pour un bon bout de

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acheter et vendre au nigéria - données export

Acheter et Vendre au Nigéria - Données Export

Faire du commerce avec le Nigéria, savoir comment acheter et vendre au Nigéria. Cette rubrique vous informe sur le profil du consommateur (pouvoir d'achat, association de consommateur, comportement de consommation), le réseau de distribution

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eur-lex - 52011xc0506(05) - en - eur-lex

EUR-Lex - 52011XC0506(05) - EN - EUR-Lex

0101 Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants 0101 90 11 et 0101 90 19 Chevaux Les chevaux sauvages tels que le cheval de Przewalski ou le tarpan (Mongolie), restent compris dans les présentes sous-positions. Par contre, les zèbres (Equus

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Nonobstant les dispositions du paragraphe 2, la Communauté accepte, à la demande d’un État CAE partenaire, que des navires affrétés ou pris en crédit-bail par l’État CAE partenaire soient traités comme «ses navires» pour des activités de pêche

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Les certificats de circulation des marchandises EUR.1 et les déclarations sur facture ou les déclarations du fournisseur sont acceptés pour l’application du traitement préférentiel, à partir de la date à laquelle l’information est reçue par la C

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l'index alphabétique - gouvernement de la nouvelle-calédonie

L'index alphabétique - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

préparer, conditionner ou servir les aliments (appareils mécaniques, actionnés à la main, pour) 8210 produits comestibles divers 0405-2101-2106-3302 produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie 1905 résidus et déchets

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tarif des douanes version 2008 - yumpu

Tarif des Douanes Version 2008 - Yumpu

15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées mais non chimiquement modifiées. 1511.10 - Huile brute 1511.10 10 - - - Faits à la main (2) kg 5 20 1511.10 90 - - - Autres kg 5 20 1511.90 00 - Autres kg 20 20 15.12 Huiles de tournesol, de

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restrictedcode - world trade organization

RESTRICTEDCode - World Trade Organization

La Bulgarie a signé la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (le SH) en 1990. Depuis janvier 1992, sa nomenclature douanière est fondée sur le SH. Elle a repris dans sa nomenclature

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restrictedcode - world trade organization

RESTRICTEDCode - World Trade Organization

Type de contribuable Assiette de l'impôt Taux (%) Petite entreprisea Bénéfice net inférieur à 1 million de baht 20 Bénéfice net compris entre 1 million et 3 millions de baht 25 Bénéfice net supérieur à 3 millions de baht 30 Société cotée à l

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gabon: troisieme revue de l’accord elargi au titre du mecanisme elargi de credit, demandes de derogation pour non-respect d’un critere

Gabon: Troisieme Revue de L’Accord Elargi au Titre du Mecanisme Elargi de Credit, Demandes de Derogation Pour Non-Respect D’un Critere

"Gabon: Troisieme Revue de L’Accord Elargi au Titre du Mecanisme Elargi de Credit, Demandes de Derogation Pour Non-Respect D’un Critere de Realisation et de Modification D’Un Critere de Realisation — Communique de Presse, Rapport Des Servic

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cpastore - bibliothèque de référence automatisée de douane (brad)

CPAstore - Bibliothèque de référence automatisée de douane (BRAD)

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bloc-notes : pourquoi l'idéologie rend aveugle et sourd - liberté d'expression

Bloc-notes : pourquoi l'idéologie rend aveugle et sourd - Liberté d'expression

La propagande est partout et le conditionnement à lieu à toute heure du jour et de la nuit, sur toutes les chaînes télé (publiques ou privées), radio et la quasi totalité de la presse, au...

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documents du gatt

Documents du GATT

Comité des subventions et mesures compensatoires - Questions supplémentaires posées par l'Australie au sujet de la loi de la Turquie relative à la prévention de la concurrence deloyale à l'importation (SCM/1/Add.28 du 23 octobre 1989)

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téléchargez aria 4 version complète - united nations economic- yumpu - publishing digital magazines worldwide

Téléchargez ARIA 4 version complète - United Nations Economic- Yumpu - Publishing digital magazines worldwide

La CEN-SAD s’estattelée, avec l’assistance technique de la BAD, à établir une ZLE, qui, selon la recommandationqu’elle a faite au Secrétaire général, doit être compatible avec d’autresprogrammes, en particulier ceux du COMESA, de la CEDEAO et de

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world trade organization - home page - global trade

World Trade Organization - Home page - Global trade

1) Généralités Depuis le dernier examen, en 1999, le Nicaragua a continué à libéraliser son régime commercial, prêtant une attention particulière à la promotion des exportations, qui constituent un élément essentiel de la stratégie de développem

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l'index alphabétique - gouvernement de la nouvelle-calédonie

L'index alphabétique - Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

préparer, conditionner ou servir les aliments (appareils mécaniques, actionnés à la main, pour) 8210 produits comestibles divers 0405-2101-2106-3302 produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie 1905 résidus et déchets

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annexe 1

ANNEXE 1

Liste de produits agricoles et produits agricoles transformés relevant des chapitres 25 a 97 du Système Harmonisé, visés aux articles 7 et 14 Code SH 2905.43 (mannitol) Code SH 2905.44 (sorbitol) Code SH 2905.45 (glycérol) Position du SH 33.01

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restrictedcode - world trade organization

RESTRICTEDCode - World Trade Organization

La Bulgarie a signé la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (le SH) en 1990. Depuis janvier 1992, sa nomenclature douanière est fondée sur le SH. Elle a repris dans sa nomenclature

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Gabon: Troisieme Revue de L’Accord Elargi au Titre du Mecanisme Elargi de Credit, Demandes de Derogation Pour Non-Respect D’un Critere

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nomenclature d'activités des etats membres d'afristat (naema) - yumpu

Nomenclature d'activités des Etats membres d'AFRISTAT (NAEMA) - Yumpu

PREFACELa comparabilité des statistiques au sein des Etats membres d’AFRISTAT nécessite uneharmonisation des concepts et des définitions, ainsi que des méthodes d’élaboration.Plusieurs domaines de la statistique, à des échelles diverses, ont

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accéder à des milliers de publications scientifiques - persée - bulletin codicologique - persée

Accéder à des milliers de publications scientifiques - Persée - Bulletin codicologique - Persée

Pour J. de M., le Cantique est avant tout une source qui doit éclairer la conduite chrétienne de la vie, et la thèse qu'à la suite de Bède, Haymon et Robert de Tombelaine, il défend dans cette est la compatibilité de la et de l'action :

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world trade organization - home page - global trade

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guido magazine n°71 by guido - issuu

Guido Magazine N°71 by Guido - Issuu

Guido MAGAZINE Guido Magazine numéro 71 — novembre 2013 - janvier 2014 — douzième année — 5x par an (octobre, novembre, février, avril, juin) GRATUIT - Ne pas jeter sur la voie publique

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histoire du peuple arménien depuis les temps les plus reculés de ses annales jusqu'à nos jours / jacques de morgan,... ; préface par gustave

Histoire du peuple arménien depuis les temps les plus reculés de ses annales jusqu'à nos jours / Jacques de Morgan,... ; préface par Gustave

De nos jours, la densité de la population arménienne va décroissant quand, quittant Erzeroum, on marche vers l'Euphrate, et en croissant au fur et à mesure que, quittant la rive droite de l'Euphrate en descendant de Kharpout, on s'ap

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documents du gatt

Documents du GATT

Cliquez sur Ctrl + F pour chercher le texte dans la liste Cote Titre Date Publication/1991-01 Arrangement relatif à la viande bovine - Les marchés internationaux de la viande - 1990/91 - Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce -

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ANNEXE 1

Liste de produits agricoles et produits agricoles transformés relevant des chapitres 25 a 97 du Système Harmonisé, visés aux articles 7 et 14 Code SH 2905.43 (mannitol) Code SH 2905.44 (sorbitol) Code SH 2905.45 (glycérol) Position du SH 33.01

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